Arrêté des représentants Dartigoeyte et Cavaignac, en mission dans le Gers, élargissant l'arrêté de Fouché relatif au fanatisme du culte catholique dans les départements du Gers, des Landes, des Hautes et Basses-Pyrénées, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Jean-Baptiste Cavaignac, Pierre Arnaud Dartigoeyte. Arrêté des représentants Dartigoeyte et Cavaignac, en mission dans le Gers, élargissant l'arrêté de Fouché relatif au fanatisme du culte catholique dans les départements du Gers, des Landes, des Hautes et Basses-Pyrénées, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 233-234.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
233
Dernière page
234
Type
Arrêté des comités et représentants en mission
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
