59. Comité de surveillance de Beauvais. Dénonce l’égoïsme des gros cultivateurs qui vendent le bétail sur pied à un prix exhorbitant. La Commission du maximum est chargée de présenter son rapport sous trois jours (Motion de Thibault)
Table des matières
Motion de Thibault qui sollicite un rapport sur l'exécution de la loi du maximum et la punition des marchands, en annexe de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.511
Motion de Thibault qui sollicite un rapport sur l'exécution de la loi du maximum et la punition des marchands, en annexe de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.511
Passage à l'ordre du jours sur les motions de Thibault et d'autres membres, motivé par l'achèvement du rapport au comité de salut public, en annexe de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)[Déroulement des séances]p.511
Passage à l'ordre du jours sur les motions de Thibault et d'autres membres, motivé par l'achèvement du rapport au comité de salut public, en annexe de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)[Déroulement des séances]p.511
Infos
Référence bibliographique
59. Comité de surveillance de Beauvais. Dénonce l’égoïsme des gros cultivateurs qui vendent le bétail sur pied à un prix exhorbitant. La Commission du maximum est chargée de présenter son rapport sous trois jours (Motion de Thibault).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 511.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
511
Dernière page
511
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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