Décret autorisant les inspecteurs de la salle à choisir des maisons nationales pour y déposer toutes les offrandes du patriotisme et de la raison, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret autorisant les inspecteurs de la salle à choisir des maisons nationales pour y déposer toutes les offrandes du patriotisme et de la raison, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 631.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
631
Dernière page
631
Typologie documentaire
Décret
Modifié le