13. Commune de Rosière. Nouveau procès-verbal d’acceptation de la Constitution

Table des matières

Adresse de la commune de Rosière (Doubs) qui envoie un nouveau procès-verbal annonçant leur acceptation de la Constitution, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.135

Procès-verbal de la commune de Rosière, qui annonce à nouveau leur acceptation de la Constitution, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.135

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Référence bibliographique

13. Commune de Rosière. Nouveau procès-verbal d’acceptation de la Constitution. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 135.

Langue

Français

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135

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135

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:15