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Décret concernant les impositions de la ville de Montbrison, lors de la séance du 30 mai 1790
Décret concernant les impositions de la ville de Montbrison, lors de la séance du 30 mai 1790
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Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790
Assemblée nationale
30 mai 1790
Décrets concernant le département de Seine-et-Marne, et les villes de Sedan et Montbrison
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
740
Dernière page
740
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
Modifié le
17 mars 2021 à 13:22