Table des matières
Rapport de M. Gossin, au nom du comité de constitution, sur une difficulté pour la fixation du chef-lieu du département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 30 mai 1790[Rapport]p.740
Rapport de M. Gossin, au nom du comité de constitution, sur une difficulté pour la fixation du chef-lieu du département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 30 mai 1790[Rapport]p.740
Décret sur une difficulté pour la fixation du chef-lieu du département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 30 mai 1790[Décret]p.740
Décret sur une difficulté pour la fixation du chef-lieu du département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 30 mai 1790[Décret]p.740
Acquisition par la municipalité de Sedan de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1790[Déroulement des séances]p.740
Acquisition par la municipalité de Sedan de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1790[Déroulement des séances]p.740
Rapport de M. Target, au nom du comité de constitution, sur les troubles de la ville de Sedan, lors de la séance du 30 mai 1790[Rapport]p.740
Rapport de M. Target, au nom du comité de constitution, sur les troubles de la ville de Sedan, lors de la séance du 30 mai 1790[Rapport]p.740
Décret sur les troubles de la ville de Sedan, lors de la séance du 30 mai 1790[Décret]p.740
Décret sur les troubles de la ville de Sedan, lors de la séance du 30 mai 1790[Décret]p.740
Demande de M. Vernier d'adopter ce jour le décret sur la ville de Montbrison, lors de la séance du 30 mai 1790[Déroulement des séances]p.740
Demande de M. Vernier d'adopter ce jour le décret sur la ville de Montbrison, lors de la séance du 30 mai 1790[Déroulement des séances]p.740
Décret concernant les impositions de la ville de Montbrison, lors de la séance du 30 mai 1790[Décret]p.740
Décret concernant les impositions de la ville de Montbrison, lors de la séance du 30 mai 1790[Décret]p.740
Infos
Référence bibliographique
Décrets concernant le département de Seine-et-Marne, et les villes de Sedan et Montbrison.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. p. 740.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
740
Dernière page
740
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
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