76. Le représentant Marée présente un rapport pour la formation d’une commission sur l’affaire des colonies. Après discussion, le projet de décret est adopté avec quelques amendements
Table des matières
Rapport de Marec, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale, de Marine et des colonies, sur l'affaire des colonies, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)[Rapport]pp.184-186
Rapport de Marec, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale, de Marine et des colonies, sur l'affaire des colonies, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)[Rapport]pp.184-186
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités de Salut public, de Sûreté générale, de Marine et des colonies, concernant la formation d'une commission sur l'affaire des colonies, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)[Projet de décret]p.186
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités de Salut public, de Sûreté générale, de Marine et des colonies, concernant la formation d'une commission sur l'affaire des colonies, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)[Projet de décret]p.186
Propositions d'amendement au projet de décret concernant la formation d'une commission sur l'affaire des colonies, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)[Amendement]p.186
Propositions d'amendement au projet de décret concernant la formation d'une commission sur l'affaire des colonies, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)[Amendement]p.186
Infos
Référence bibliographique
76. Le représentant Marée présente un rapport pour la formation d’une commission sur l’affaire des colonies. Après discussion, le projet de décret est adopté avec quelques amendements.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. pp. 184-187.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
184
Dernière page
187
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
Modifié le
