27. Décret accordant un secours au citoyen Baucheron de Givry (Marne), âgé et blessé (Rapporteur : Briez)
Table des matières
Décret, présenté par le représentant Briez au nom du comité des secours, accordant au citoyen Baucheron, qui à cause de son âge et ses infirmités ne peut plus prêter service, la somme de 400 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 24 messidor an II (12 juillet 1794)[Décret]p.97
Décret, présenté par le représentant Briez au nom du comité des secours, accordant au citoyen Baucheron, qui à cause de son âge et ses infirmités ne peut plus prêter service, la somme de 400 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 24 messidor an II (12 juillet 1794)[Décret]p.97
Infos
Référence bibliographique
27. Décret accordant un secours au citoyen Baucheron de Givry (Marne), âgé et blessé (Rapporteur : Briez).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1982. p. 97.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
97
Dernière page
97
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f37622ff-0040-4f5a-a29a-a42f1e69a85b/manifest
Modifié le