Table des matières
Pétition du sieur Sage, membre de l'Académie des sciences et professeur de minéralogie, adressée à l'Assemblée, lors de la séance du 11 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.115
Pétition du sieur Sage, membre de l'Académie des sciences et professeur de minéralogie, adressée à l'Assemblée, lors de la séance du 11 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.115
Lettre de M. le ministre de la justice à propos des états sommaires des recettes et dépenses des mois d'octobre et novembre 1790 pour la marine, lors de la séance du 11 février 1791[Renvoi aux comités]p.116
Lettre de M. le ministre de la justice à propos des états sommaires des recettes et dépenses des mois d'octobre et novembre 1790 pour la marine, lors de la séance du 11 février 1791[Renvoi aux comités]p.116
Demande de congé de M. Guiton dans une lettre adressée à l'Assemblée, lors de la séance du 11 février 1791[Demande de congés]p.116
Demande de congé de M. Guiton dans une lettre adressée à l'Assemblée, lors de la séance du 11 février 1791[Demande de congés]p.116
Motion de M. Voidel concernant l'affaire de Mme. de Mauclerc, lors de la séance du 11 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.116
Motion de M. Voidel concernant l'affaire de Mme. de Mauclerc, lors de la séance du 11 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.116
Annonce à l'Assemblée du bénéfice de la nation sur les ventes des biens nationaux dans une lettre des administrateurs du directoire du district de Tours, lors de la séance du 11 février 1791[Déroulement des séances]p.116
Annonce à l'Assemblée du bénéfice de la nation sur les ventes des biens nationaux dans une lettre des administrateurs du directoire du district de Tours, lors de la séance du 11 février 1791[Déroulement des séances]p.116
Infos
Référence bibliographique
Ouverture de séance.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 115-116.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
115
Dernière page
116
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
