45. Article additionnel au décret du 21 pluviôse sur les secours aux défenseurs de la Patrie (Proposition de Delacroix)
Table des matières
Observation de Delacroix (d'Eure-et-Loir) relative aux secours pour les défenseurs de la patrie blessés, lors de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Amendement]p.532
Observation de Delacroix (d'Eure-et-Loir) relative aux secours pour les défenseurs de la patrie blessés, lors de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Amendement]p.532
Adoption d'un article additionnel au décret au décret du 21 pluviôse sur les secours aux défenseurs de la Patrie, lors de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Décret]p.532
Adoption d'un article additionnel au décret au décret du 21 pluviôse sur les secours aux défenseurs de la Patrie, lors de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)[Décret]p.532
Infos
Référence bibliographique
45. Article additionnel au décret du 21 pluviôse sur les secours aux défenseurs de la Patrie (Proposition de Delacroix).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 532.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
532
Dernière page
532
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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