Adoption d’un article additionnel aux décrets sur le remboursement des offices militaires (officiers du point d’honneur)
Table des matières
Adoption des 2 motions sur les principes de l'admission au service militaire en qualité d'officier et sur les maîtrises et jurandes de la ville de Strasbourg, lors de la séance du 27 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.367
Adoption des 2 motions sur les principes de l'admission au service militaire en qualité d'officier et sur les maîtrises et jurandes de la ville de Strasbourg, lors de la séance du 27 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.367
Adoption d'un article additionnel aux décrets sur le remboursement des offices militaires relatif aux officiers du point d'honneur, proposé au nom du comité des pensions, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.367
Adoption d'un article additionnel aux décrets sur le remboursement des offices militaires relatif aux officiers du point d'honneur, proposé au nom du comité des pensions, lors de la séance du 27 septembre 1791[Décret]p.367
Infos
Référence bibliographique
Adoption d’un article additionnel aux décrets sur le remboursement des offices militaires (officiers du point d’honneur).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. p. 367.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
367
Dernière page
367
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
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