Table des matières
Adresse du conseil général de la commune de Pradine qui envoie, pour la seconde fois, l’extrait d’un arrêté du 2 septembre, par lequel il a protesté contre les arrêtés du ci-devant département de Rhône-et-Loire, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.616-617
Adresse du conseil général de la commune de Pradine qui envoie, pour la seconde fois, l’extrait d’un arrêté du 2 septembre, par lequel il a protesté contre les arrêtés du ci-devant département de Rhône-et-Loire, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.616-617
Infos
Référence bibliographique
Extrait du registre des délibérations de la commune de Pradine.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 616-617.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
616
Dernière page
617
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
