49. La Convention passe à l’ordre du jour, sur la dénonciation par Dufay d’un ouvrage écrit par le représentant Gouly, qu’il estime contraire aux principes de liberté adoptés par la Convention
Table des matières
Dénonciation par Dufay d’un ouvrage sur les colonies écrit par Gouly, qu'il estime contraire aux principes de liberté adoptés par la Convention, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)[Déroulement des séances]pp.319-320
Dénonciation par Dufay d’un ouvrage sur les colonies écrit par Gouly, qu'il estime contraire aux principes de liberté adoptés par la Convention, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)[Déroulement des séances]pp.319-320
Discussion sur l'ouvrage concernant les colonies écrit par Gouly, que Dufay dénonce être contraire aux principes de liberté adoptés par la Convention, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)[Discussion]pp.320-321
Discussion sur l'ouvrage concernant les colonies écrit par Gouly, que Dufay dénonce être contraire aux principes de liberté adoptés par la Convention, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)[Discussion]pp.320-321
Décret portant l'improbation des principes de l'ouvrage sur les colonies écrit par Gouly, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)[Décret]p.321
Décret portant l'improbation des principes de l'ouvrage sur les colonies écrit par Gouly, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)[Décret]p.321
Infos
Référence bibliographique
49. La Convention passe à l’ordre du jour, sur la dénonciation par Dufay d’un ouvrage écrit par le représentant Gouly, qu’il estime contraire aux principes de liberté adoptés par la Convention.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. pp. 319-321.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
319
Dernière page
321
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
Modifié le
