Adresse du conseil général de la commune d’Alençon à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)

11. a) Les administrateurs du directoire du district de Montferme ci-devant Saint-Rambert (Ain), le conseil général b) de la commune d’Alençon (Orne), c) de la commune de Neufchâtel (Seine-Inférieure), d) d’Egalité-sur-Marne ci-devant Château-Thierry (Aisne), e) du Havre-Marat ci-devant Le Havre (Seine-Inférieure), f) le comité révolutionnaire du district de Roanne (Loire), les conseils généraux des communes g) de Cambrai et h) de Douai (Nord), i) les secrétaires commis du district d’Amboise (Indre-et-Loire), expriment leur adhésion à l’Adresse de la Convention et l’invitent à rester à son poste

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Référence bibliographique

Adresse du conseil général de la commune d’Alençon à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794). 2000. p. 23.

Langue principale

Français

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Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:26