Adresse des autorités constituées et la société populaire de la commune de Tence, département de la Haute-Loire, à la Convention nationale, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)

6. Les administrateurs a) du district de Besançon (Doubs), b) du département de l’Orne, c) le conseil général de Troyes (Aube), d) le tribunal du département de l’Yonne, les conseils généraux e) de Meaux (Seine-et-Marne), f) de Charolles (Saône-et-Loire), g) du district de Bar-sur-Ornain, ci-devant Bar-le-Duc (Meuse), h) les autorités constituées et la société de Tence (Haute-Loire), félicitent la Convention sur le 9 thermidor et sur l’Adresse au Peuple français

Table des matières

Infos

Référence bibliographique

Adresse des autorités constituées et la société populaire de la commune de Tence, département de la Haute-Loire, à la Convention nationale, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794). 1995. p. 332.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

332

Dernière page

332

Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:26