42. Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Bourg qui dit que le département de l’Ain respire sous le règne de la justice, que les coupables doivent être punis

42. Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Bourg qui dit que le département de l’Ain respire sous le règne de la justice, que les coupables doivent être punis. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 403.