La Convention passe à l’ordre du jour la pétition de la société de La Sentinelle, ci-devant Saint-Jean-de-Bruel (Aveyron), tendant à faire réviser les condamnations à mort, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
La Convention passe à l’ordre du jour la pétition de la société de La Sentinelle, ci-devant Saint-Jean-de-Bruel (Aveyron), tendant à faire réviser les condamnations à mort, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 93.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
93
Dernière page
93
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le