Résumé de l'arrêté des administrateurs du département de l'Ardèche pour lequel ils invitent toutes les municipalités à ouvrir les registres pour recevoir des dons volontaires pour la construction d'un vaisseau, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Résumé de l'arrêté des administrateurs du département de l'Ardèche pour lequel ils invitent toutes les municipalités à ouvrir les registres pour recevoir des dons volontaires pour la construction d'un vaisseau, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 46.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
46
Dernière page
46
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le