Renvoi au comité d'aliénation du mémoire des administrateurs du département de Seine-Inférieure sur le renouvellement des meubles et fournitures en linge de la maison de justice de Rouen, lors de la séance du 20 septembre 1793
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire des administrateurs du département de Seine-Inférieure sur le renouvellement des meubles et fournitures en linge de la maison de justice de Rouen, lors de la séance du 20 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 516.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
516
Dernière page
516
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le