Extrait du procès-verbal du directoire du département de l'Yonne relatif à la translation de la paroisse de l'église de Saint-Pierre à celle de Saint-Martin, en annexe de la séance du 17 septembre 1793
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait du procès-verbal du directoire du département de l'Yonne relatif à la translation de la paroisse de l'église de Saint-Pierre à celle de Saint-Martin, en annexe de la séance du 17 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 329.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
329
Dernière page
329
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le