Renvoi à la commission des Neuf, pour en faire un rapport, de la dénonciation de la société des Amis de la liberté et de l'égalité contre les laboureurs qui donnent du blé à leurs chevaux, lors de la séance du 16 septembre 1793
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi à la commission des Neuf, pour en faire un rapport, de la dénonciation de la société des Amis de la liberté et de l'égalité contre les laboureurs qui donnent du blé à leurs chevaux, lors de la séance du 16 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 251.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
251
Dernière page
251
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le