Décret, présenté par Frémanger au nom du comité de surveillance des subsistances, habillement, équipement et charrois militaires, mettant à la disposition du ministre de la guerre les chevaux propres aux remontes, lors de la séance du 15 septembre 1793

Décret, présenté par Frémanger au nom du comité de surveillance des subsistances, habillement, équipement et charrois militaires, mettant à la disposition du ministre de la guerre les chevaux propres aux remontes, lors de la séance du 15 septembre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 207.