22. Le représentant Louchet fait la lecture d’une adresse de Marseille qui dénonce les aristocrates qui relèvent la tête surtout depuis que les nobles et les prêtres ne sont plus exclus des fonctions publiques, et depuis que la loi qui ordonnait l’impression de la liste des citoyens élargis depuis le 9 thermidor a été rapportée. Renvoi au comité de Sûreté générale
Table des matières
Intervention de Louchet sur l'adresse de la société populaire de Marseille qui dénonce que la loi qui ordonnait l’impression de la liste des citoyens élargis depuis le 9 thermidor a été rapportée, en annexe de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)[Discussion]pp.149-150
Intervention de Louchet sur l'adresse de la société populaire de Marseille qui dénonce que la loi qui ordonnait l’impression de la liste des citoyens élargis depuis le 9 thermidor a été rapportée, en annexe de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)[Discussion]pp.149-150
Infos
Référence bibliographique
22. Le représentant Louchet fait la lecture d’une adresse de Marseille qui dénonce les aristocrates qui relèvent la tête surtout depuis que les nobles et les prêtres ne sont plus exclus des fonctions publiques, et depuis que la loi qui ordonnait l’impression de la liste des citoyens élargis depuis le 9 thermidor a été rapportée. Renvoi au comité de Sûreté générale.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. pp. 149-150.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
149
Dernière page
150
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f1d1ce3a-9b4b-48f5-900e-f551dd5f44f8/manifest
Modifié le
