Renvoi au comité de l'examen des comptes des comptes rendus par le citoyen Veytard, trésorier général du ci-devant ordre de Saint-Louis, pour les exercices de 1789 et 1790, lors de la séance du 14 septembre 1793
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité de l'examen des comptes des comptes rendus par le citoyen Veytard, trésorier général du ci-devant ordre de Saint-Louis, pour les exercices de 1789 et 1790, lors de la séance du 14 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 79.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
79
Dernière page
79
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le