Table des matières
Lecture du procès verbal de la séance du 8 mars 1790, lors de la séance du 9 mars 1790[Déroulement des séances]p.94
Lecture du procès verbal de la séance du 8 mars 1790, lors de la séance du 9 mars 1790[Déroulement des séances]p.94
Discussion sur le procès verbal, lors de la séance du 9 mars 1790[Discussion]p.94
Discussion sur le procès verbal, lors de la séance du 9 mars 1790[Discussion]p.94
Ordre du jour de la séance du 9 mars 1790 : discussion sur le projetd e décret relatif aux droits de péage, minage, hallage etc[Déroulement des séances]p.94
Ordre du jour de la séance du 9 mars 1790 : discussion sur le projetd e décret relatif aux droits de péage, minage, hallage etc[Déroulement des séances]p.94
Discussion du projet de décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790[Discussion]pp.94-96
Discussion du projet de décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790[Discussion]pp.94-96
Adoption des cinq premiers du décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790[Décret]pp.96-97
Adoption des cinq premiers du décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790[Décret]pp.96-97
Levée de la séance du 9 mars 1790[Déroulement des séances]p.97
Levée de la séance du 9 mars 1790[Déroulement des séances]p.97
Ouverture de séance par M. Le Chapelier en l'absence de M. Montesquiou, lors de la séance du 9 mars 1790[Déroulement des séances]p.98
Ouverture de séance par M. Le Chapelier en l'absence de M. Montesquiou, lors de la séance du 9 mars 1790[Déroulement des séances]p.98
Pétition sur la suppression de la caisse d'escompte et don patriotique, lors de la séance du 9 mars 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.98
Pétition sur la suppression de la caisse d'escompte et don patriotique, lors de la séance du 9 mars 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.98
Adresses diverses et don patriotique, lors de la séance du 9 mars 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.101
Adresses diverses et don patriotique, lors de la séance du 9 mars 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.101
Discussion de l'affaire du grand-prévôt de Provence, lors de la séance du 9 mars 1790[Discussion]pp.101-103
Discussion de l'affaire du grand-prévôt de Provence, lors de la séance du 9 mars 1790[Discussion]pp.101-103
Lecture d'une lettre du maire de Paris demandant une audience, lors de la séance du 9 mars 1790[Déroulement des séances]p.103
Lecture d'une lettre du maire de Paris demandant une audience, lors de la séance du 9 mars 1790[Déroulement des séances]p.103
Accord pour recevoir la députation de Paris et levée de la séance du 9 mars 1790[Déroulement des séances]p.104
Accord pour recevoir la députation de Paris et levée de la séance du 9 mars 1790[Déroulement des séances]p.104
Discours non prononcé de M. de Talleyrand, évêque d'Autun, sur les poids et mesures, en annexe de la séance du 9 mars 1790[Discours non prononcés]pp.104-108
Discours non prononcé de M. de Talleyrand, évêque d'Autun, sur les poids et mesures, en annexe de la séance du 9 mars 1790[Discours non prononcés]pp.104-108
Infos
Référence bibliographique
9 mars 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1881. pp. 94-108.
Langue
Français
Nombre de pages
15
Première page
94
Dernière page
108
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0753e581-1902-46c5-b67d-5a55e95ac0e1/manifest
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