Arrêté de la section des Tuileries en faveur du citoyen Daubigny, nommé adjoint au ministre de la Guerre, lors de la séance du 30 septembre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Arrêté de la section des Tuileries en faveur du citoyen Daubigny, nommé adjoint au ministre de la Guerre, lors de la séance du 30 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXV - Du 23 septembre 1793 au 3 octobre 1793. 1909. pp. 374-375.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
374
Dernière page
375
Typologie documentaire
Arrêté de collectivité
Modifié le