Aller au contenu principal
Premier menu haut
Persée
Portail Persée
Perséides
Data Persée
Blog
Rechercher
Rechercher
Deuxième menu haut
À propos
Objectifs du projet
Orientations scientifiques
Partenaires institutionnels
Contributeurs-trices
Ressources
Actualités
Explorer
Les volumes
Les députés
Les cahiers de doléances
Comprendre
Comprendre le corpus
Aide à l'exploration
Foire aux questions
Contact
Premier menu haut
Persée
Portail Persée
Perséides
Data Persée
Blog
Rechercher
Rechercher
Accueil
Explorer
Les volumes
Liste des membres de la Commission du Code civil, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Liste des membres de la Commission du Code civil, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Partager
Télécharger
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793)
République française - Convention nationale
Séance du 25 brumaire an II (Vendredi 15 novembre 1793)
Liste des membres de la Commission du Code civil
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
285
Dernière page
285
Type
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
21 février 2024 à 11:00