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44. Sur le rapport du représentant Lozeau, la Convention charge l’administration du département de Rhône-et-Loire (sic) de transmettre à la commission des Travaux publics un état des frais occasionnés par le maintien de la navigation sur la Loire, de Roanne à Saint-Rambert

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Référence bibliographique
44. Sur le rapport du représentant Lozeau, la Convention charge l’administration du département de Rhône-et-Loire (sic) de transmettre à la commission des Travaux publics un état des frais occasionnés par le maintien de la navigation sur la Loire, de Roanne à Saint-Rambert. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. p. 222.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
222
Dernière page
222
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