Table des matières
1. Félicitations adressées à la Convention par a) les sections de la commune de Lisieux (Calvados), b) le directoire du district de Lisieux, c) les administrateurs du district de Neuville (Loiret ?), d) l’administration du district de Mirande (Gers), e) les administrateurs et l’agent national du district d’Auch (Gers), f) le tribunal du district de Nogaro (Gers), g) le tribunal criminel du Gers, h) l’administration du département du Gers, i) le conseil général de la commune de Villefranche (Aveyron), j) l’administration du district de Mirecourt (Vosges), k) l’administration du district de Lodève (Hérault), 1) la municipalité de Loriol (Drôme), m) les administrateurs et l’agent national de Carcacassonne (Aude), n) le conseil général de la commune de Montagny (Loire), o) le comité de surveillance de Montereau (Seine-et-Marne), p) le tribunal du district d’Aurillac (Cantal), q) les administrateurs du district de Montagne-sur-Mer (Pas-de-Calais), r) les administrateurs du département du Lot, s) la commune d’Herbeville (Seine-et-Oise), t) le conseil général de Damazan (Lot-et-Garonne), u) le tribunal civil de Pont-sur-Rhône (ci-devant Pont-Saint-Esprit, Gard), v) les administrateurs du district de Vouziers (Ardennes), w) la société populaire de La Magistère (Lot-et-Garonne)pp.253-261
1. Félicitations adressées à la Convention par a) les sections de la commune de Lisieux (Calvados), b) le directoire du district de Lisieux, c) les administrateurs du district de Neuville (Loiret ?), d) l’administration du district de Mirande (Gers), e) les administrateurs et l’agent national du district d’Auch (Gers), f) le tribunal du district de Nogaro (Gers), g) le tribunal criminel du Gers, h) l’administration du département du Gers, i) le conseil général de la commune de Villefranche (Aveyron), j) l’administration du district de Mirecourt (Vosges), k) l’administration du district de Lodève (Hérault), 1) la municipalité de Loriol (Drôme), m) les administrateurs et l’agent national de Carcacassonne (Aude), n) le conseil général de la commune de Montagny (Loire), o) le comité de surveillance de Montereau (Seine-et-Marne), p) le tribunal du district d’Aurillac (Cantal), q) les administrateurs du district de Montagne-sur-Mer (Pas-de-Calais), r) les administrateurs du département du Lot, s) la commune d’Herbeville (Seine-et-Oise), t) le conseil général de Damazan (Lot-et-Garonne), u) le tribunal civil de Pont-sur-Rhône (ci-devant Pont-Saint-Esprit, Gard), v) les administrateurs du district de Vouziers (Ardennes), w) la société populaire de La Magistère (Lot-et-Garonne)pp.253-261
Sur proposition du représentant Bourdon (de l’Oise), la Convention décrète la mise en liberté des frères de Cécile Renault et leur retour à l’Armée du Nord où ils percevront leur solde, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Décret]p.261
Sur proposition du représentant Bourdon (de l’Oise), la Convention décrète la mise en liberté des frères de Cécile Renault et leur retour à l’Armée du Nord où ils percevront leur solde, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Décret]p.261
Une section de la commune de Troyes (Aube), indignée par les féroces Anglais, envoie un don pour la marine, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Don patriotique et hommage]p.262
Une section de la commune de Troyes (Aube), indignée par les féroces Anglais, envoie un don pour la marine, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Don patriotique et hommage]p.262
Le représentant Calon présente au nom de la société populaire de Grandvilliers (Oise) une épée d’argent, offerte par Lagrezie pour le citoyen entré le premier au Quesnoy lors de la reprise de la place, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Don patriotique et hommage]p.262
Le représentant Calon présente au nom de la société populaire de Grandvilliers (Oise) une épée d’argent, offerte par Lagrezie pour le citoyen entré le premier au Quesnoy lors de la reprise de la place, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Don patriotique et hommage]p.262
Reprise de la discussion sur l'organisation des comités, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Discussion]pp.262-263
Reprise de la discussion sur l'organisation des comités, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Discussion]pp.262-263
Discussion de l'article VII sur les attributions des comités, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Discussion]p.263
Discussion de l'article VII sur les attributions des comités, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Discussion]p.263
Adoption des articles VII et VIII sur les attributions des comités, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Décret]pp.263-264
Adoption des articles VII et VIII sur les attributions des comités, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Décret]pp.263-264
Sur rapport du représentant Sallengros, la Convention accorde un secours à P.-L. Décosse, volontaire blessé, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Décret]p.264
Sur rapport du représentant Sallengros, la Convention accorde un secours à P.-L. Décosse, volontaire blessé, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Décret]p.264
8. Des députés du district et de la société populaire de Nîmes (Gard) racontent ce qui s’est passé dans leur ville à l’annonce du supplice de Robespierre. Le comité de sûreté générale fera un rapport à ce sujet et examinera la proposition de réintégrer dans leurs fonctions tous les fonctionnaires publics libérés (Rapporteur : Chazal ?)pp.264-265
8. Des députés du district et de la société populaire de Nîmes (Gard) racontent ce qui s’est passé dans leur ville à l’annonce du supplice de Robespierre. Le comité de sûreté générale fera un rapport à ce sujet et examinera la proposition de réintégrer dans leurs fonctions tous les fonctionnaires publics libérés (Rapporteur : Chazal ?)pp.264-265
Des députés du district et de la société populaire de Nîmes (Gard) racontent ce qui s’est passé dans leur ville à l’annonce du supplice de Robespierre, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.264-265
Des députés du district et de la société populaire de Nîmes (Gard) racontent ce qui s’est passé dans leur ville à l’annonce du supplice de Robespierre, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.264-265
Discussion sur la pétition des frères Renault qui paraissent à la barre pour remercier de leur mise en liberté et demandent la révision du procès de leur père, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Discussion]pp.265-266
Discussion sur la pétition des frères Renault qui paraissent à la barre pour remercier de leur mise en liberté et demandent la révision du procès de leur père, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Discussion]pp.265-266
Le représentant Coupé (de l’Oise) présente un rapport sur les vers à soie, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Rapport]p.266
Le représentant Coupé (de l’Oise) présente un rapport sur les vers à soie, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Rapport]p.266
Le représentant Goupilleau (de Fontenay) fait un rapport sur la réduction du nombre des comités révolutionnaires et sur la police générale, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Rapport]pp.266-269
Le représentant Goupilleau (de Fontenay) fait un rapport sur la réduction du nombre des comités révolutionnaires et sur la police générale, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Rapport]pp.266-269
Ajournement du projet de décret présenté par le représentant Goupilleau (de Fontenay) sur la réduction du nombre des comités révolutionnaires et sur la police générale, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Déroulement des séances]p.269
Ajournement du projet de décret présenté par le représentant Goupilleau (de Fontenay) sur la réduction du nombre des comités révolutionnaires et sur la police générale, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Déroulement des séances]p.269
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire de Reims (Marne) qui dénonce les abus des comités révolutionnaires ruraux dont les membres sont souvent des agents des anciens seigneurs, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Renvoi aux comités]p.272
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire de Reims (Marne) qui dénonce les abus des comités révolutionnaires ruraux dont les membres sont souvent des agents des anciens seigneurs, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Renvoi aux comités]p.272
Adresse du général Vachot, commandant les troupes de la République contre les Chouans, qui annonce que son armée a posé un instant les armes pour se réjouir de la glorieuse journée du 9 thermidor, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.274
Adresse du général Vachot, commandant les troupes de la République contre les Chouans, qui annonce que son armée a posé un instant les armes pour se réjouir de la glorieuse journée du 9 thermidor, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.274
Conclusion de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Déroulement des séances]p.274
Conclusion de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Déroulement des séances]p.274
Adresse du tribunal du district de Mirande (Gers), qui félicite la Convention pour la bonne marche du Tribunal révolutionnaire, le décret du 18 floréal et le décret contre les Anglais, en annexe de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.275
Adresse du tribunal du district de Mirande (Gers), qui félicite la Convention pour la bonne marche du Tribunal révolutionnaire, le décret du 18 floréal et le décret contre les Anglais, en annexe de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.275
Adresse de l’administration et l’agent national du district d’Albi (Tarn), qui rendent compte de l’activité d’un atelier d’armes, de la fabrication du salpêtre, de l’envoi de dons divers et de la vente de biens nationaux et d’émigrés, en annexe de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.275-276
Adresse de l’administration et l’agent national du district d’Albi (Tarn), qui rendent compte de l’activité d’un atelier d’armes, de la fabrication du salpêtre, de l’envoi de dons divers et de la vente de biens nationaux et d’émigrés, en annexe de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.275-276
Adresse du comité de surveillance de Puits-la-Montagne (ci-devant Châteauneuf, Eure-et-Loir), qui exprime sa reconnaissance à la Convention pour ses travaux et la prie de rester à son poste, en annexe de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.276
Adresse du comité de surveillance de Puits-la-Montagne (ci-devant Châteauneuf, Eure-et-Loir), qui exprime sa reconnaissance à la Convention pour ses travaux et la prie de rester à son poste, en annexe de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.276
Infos
Référence bibliographique
Séance du 1er fructidor an II (18 août 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1987. pp. 253-276.
Langue
Français
Nombre de pages
24
Première page
253
Dernière page
276
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
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