Décret, sous proposition du représentant Bertézène, annonçant que la commission du mouvement des armées désignera au plus tôt le corps où le cavalier jacobin présenté par la société populaire de Brion-du-Gard (Gard) doit être placé, lors de la séance du 27 messidor an II (15 juillet 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, sous proposition du représentant Bertézène, annonçant que la commission du mouvement des armées désignera au plus tôt le corps où le cavalier jacobin présenté par la société populaire de Brion-du-Gard (Gard) doit être placé, lors de la séance du 27 messidor an II (15 juillet 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794). 1982. p. 173.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
173
Dernière page
173
Typologie documentaire
Décret
Modifié le