Renvoi au comité de sûreté générale d'une pétition des citoyens du département du Doubs qui dénoncent une coalition contre-révolutionnaire dans ce département pour opprimer les patriotes, en annexe de la séance du 25 messidor an II (13 juillet 1794)

Renvoi au comité de sûreté générale d'une pétition des citoyens du département du Doubs qui dénoncent une coalition contre-révolutionnaire dans ce département pour opprimer les patriotes, en annexe de la séance du 25 messidor an II (13 juillet 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794). 1982. p. 132.