Table des matières
Adresse des administrateurs du district de Vitry-sur-Marne (Marne) qui remercient la Convention pour le décret qui accorde 100 000 livres de secours provisoire à leurs concitoyens incendiés le 4 floréal, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.339
Adresse des administrateurs du district de Vitry-sur-Marne (Marne) qui remercient la Convention pour le décret qui accorde 100 000 livres de secours provisoire à leurs concitoyens incendiés le 4 floréal, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.339
Lettre du représentant Monestier (de la Lozère) qui rend compte des dons patriotiques de la société populaire d'Hagetmau (Landes), lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.349-350
Lettre du représentant Monestier (de la Lozère) qui rend compte des dons patriotiques de la société populaire d'Hagetmau (Landes), lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.349-350
Renvoi au comité de division de l'adresse de la société populaire de Faulquemont (Moselle) qui demande la translation du district de Morhange à Faulquemont, celle du district de Sarre-Libre à Bouzonville et la suppression du district de Boulay, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.350
Renvoi au comité de division de l'adresse de la société populaire de Faulquemont (Moselle) qui demande la translation du district de Morhange à Faulquemont, celle du district de Sarre-Libre à Bouzonville et la suppression du district de Boulay, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.350
Adresse de la société populaire de Faulquemont (Moselle) qui demande la translation du district de Morhange à Faulquemont, celle du district de Sarre-Libre à Bouzonville et la suppression du district de Boulay, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.350
Adresse de la société populaire de Faulquemont (Moselle) qui demande la translation du district de Morhange à Faulquemont, celle du district de Sarre-Libre à Bouzonville et la suppression du district de Boulay, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.350
Demande de congé du représentant Bourgeois, député de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Demande de congés]p.352
Demande de congé du représentant Bourgeois, député de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Demande de congés]p.352
Discours de la députation du district de Bapaume (Pas-de-Calais) qui fait part à la Convention des progrès de l'esprit public parmi leurs concitoyens, et envoient l'état des offrandes patriotiques, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.353-354
Discours de la députation du district de Bapaume (Pas-de-Calais) qui fait part à la Convention des progrès de l'esprit public parmi leurs concitoyens, et envoient l'état des offrandes patriotiques, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.353-354
Décret, présenté par Monnel au nom des comités de salut public, de sûreté générale et des décrets, nominant Jean-Baptiste Edouard de Puligny, député suppléant de la Côte-d'Or, en qualité de représentant du peuple, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.355
Décret, présenté par Monnel au nom des comités de salut public, de sûreté générale et des décrets, nominant Jean-Baptiste Edouard de Puligny, député suppléant de la Côte-d'Or, en qualité de représentant du peuple, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.355
Décret, présenté par Gouly au nom du comité de marine et des colonies, ordonnant l’exécution de celui du 3 septembre 1791 sur l’indemnité demandée par le citoyen Claude Delouze, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]p.355
Décret, présenté par Gouly au nom du comité de marine et des colonies, ordonnant l’exécution de celui du 3 septembre 1791 sur l’indemnité demandée par le citoyen Claude Delouze, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]p.355
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Gournot un secours provisoire et la liquidation de sa pension, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]p.355
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Gournot un secours provisoire et la liquidation de sa pension, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]p.355
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Bernaix, canonnier au 3e bataillon de Rhône-et-Loire, la somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]p.355
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Bernaix, canonnier au 3e bataillon de Rhône-et-Loire, la somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]p.355
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, ordonnant la poursuite de ceux qui ont émis des billets au porteur sans satisfaire à la loi du 11 ventôse, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]p.356
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, ordonnant la poursuite de ceux qui ont émis des billets au porteur sans satisfaire à la loi du 11 ventôse, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]p.356
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisant le bureau de comptabilité à délivrer les certificats habituels aux créanciers des anciens états de Bourgogne, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]p.356
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, autorisant le bureau de comptabilité à délivrer les certificats habituels aux créanciers des anciens états de Bourgogne, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]p.356
Renvoi au comité des procès-verbaux de la lettre du représentant Guiot, en mission à Lille, qui adresse un don civique de la compagnie des canonniers du Panthéon, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.356
Renvoi au comité des procès-verbaux de la lettre du représentant Guiot, en mission à Lille, qui adresse un don civique de la compagnie des canonniers du Panthéon, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.356
Décret, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines nationaux, nationalisant la maison de la supérieure de la congrégation de Saint Domingue de Langogne, la lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]p.356
Décret, présenté par Piette au nom des comités d'aliénation et des domaines nationaux, nationalisant la maison de la supérieure de la congrégation de Saint Domingue de Langogne, la lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]p.356
Décret, présenté par Piette au nom du comité d'aliénation, rejetant la pétition du citoyen Coiffier concernant la jouissance de la prison de Nogent, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]pp.356-357
Décret, présenté par Piette au nom du comité d'aliénation, rejetant la pétition du citoyen Coiffier concernant la jouissance de la prison de Nogent, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]pp.356-357
Décret, présenté par Oudot au nom du comité de législation et de la commission des marchés, rejetant la pétition du citoyen Augarde, tendante à faire réformer un jugement rendu le 3 juillet 1793, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]p.359
Décret, présenté par Oudot au nom du comité de législation et de la commission des marchés, rejetant la pétition du citoyen Augarde, tendante à faire réformer un jugement rendu le 3 juillet 1793, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]p.359
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur l'état des prises sur mer, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Rapport]p.360
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur l'état des prises sur mer, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Rapport]p.360
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les nouvelles de l'Armée des Ardennes, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Rapport]pp.360-361
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les nouvelles de l'Armée des Ardennes, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Rapport]pp.360-361
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les nouvelles de l'Armée du Nord, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Rapport]pp.361-362
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les nouvelles de l'Armée du Nord, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Rapport]pp.361-362
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les inconvénients d'une des dispositions du décret du 6 frimaire, qui charge le conseil exécutif de nommer des commissaires dans les départements ravagés par les rebelles, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Rapport]pp.362-363
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les inconvénients d'une des dispositions du décret du 6 frimaire, qui charge le conseil exécutif de nommer des commissaires dans les départements ravagés par les rebelles, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Rapport]pp.362-363
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, créant des commissaires nouveaux pour l’évaluation des dommages de guerre, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]p.363
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, créant des commissaires nouveaux pour l’évaluation des dommages de guerre, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)[Décret]p.363
Levée de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.364
Levée de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.364
Infos
Référence bibliographique
Séance du 26 floréal an II (15 mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. pp. 339-366.
Langue
Français
Nombre de pages
28
Première page
339
Dernière page
366
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
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