Table des matières
Lecture du procès-verbal de la veille repoussée à la séance du soir, lors de la séance du 6 février 1790[Déroulement des séances]pp.440-441
Lecture du procès-verbal de la veille repoussée à la séance du soir, lors de la séance du 6 février 1790[Déroulement des séances]pp.440-441
Don patriotique des élèves de la pension de M. de Prévert, à Picpus, et réponse du président, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.441
Don patriotique des élèves de la pension de M. de Prévert, à Picpus, et réponse du président, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.441
Discussion concernant la division du département de Bordeaux, lors de la séance du 6 février 1790[Discussion]p.441
Discussion concernant la division du département de Bordeaux, lors de la séance du 6 février 1790[Discussion]p.441
Décret sur la division du département de Bordeaux, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Décret]p.441
Décret sur la division du département de Bordeaux, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Décret]p.441
Discussion concernant la division du département de Lyon, lors de la séance du 6 février 1790[Rapport]p.441
Discussion concernant la division du département de Lyon, lors de la séance du 6 février 1790[Rapport]p.441
Décret concernant la division du département de Lyon, lors de la séance du 6 février 1790[Décret]pp.441-442
Décret concernant la division du département de Lyon, lors de la séance du 6 février 1790[Décret]pp.441-442
Discussion concernant la division du département d'Aunis et de Saintonge, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Discussion]p.442
Discussion concernant la division du département d'Aunis et de Saintonge, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Discussion]p.442
Décret concernant la division du département d'Aunis et de Saintonge, lors de la séance du 6 février 1790[Décret]p.442
Décret concernant la division du département d'Aunis et de Saintonge, lors de la séance du 6 février 1790[Décret]p.442
Discussion sur la division du département du Vermandois et du Soissonnais, lors de la séance du 6 février 1790[Discussion]p.442
Discussion sur la division du département du Vermandois et du Soissonnais, lors de la séance du 6 février 1790[Discussion]p.442
Lecture d'une lettre du comte d'Antraigues, relative au serment civique, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Lettre]pp.442-443
Lecture d'une lettre du comte d'Antraigues, relative au serment civique, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Lettre]pp.442-443
Discussion sur la recevabilité de la prestation de serment du comte d'Antraigues par lettre, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Discussion]p.443
Discussion sur la recevabilité de la prestation de serment du comte d'Antraigues par lettre, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Discussion]p.443
Communication par le président de trois autres lettres similaires, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.443
Communication par le président de trois autres lettres similaires, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.443
Motion de M. Charles de Lameth sur le prix des journées de travail à Soissons, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.443
Motion de M. Charles de Lameth sur le prix des journées de travail à Soissons, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.443
Réception des officiers du Châtelet fixée à la séance du soir, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.443
Réception des officiers du Châtelet fixée à la séance du soir, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.443
Rapport de M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Rapport]pp.443-447
Rapport de M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Rapport]pp.443-447
Etat des traitements annuels des employés du département des affaires étrangères en 1789, dans le rapport de M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[État et compte]pp.448-449
Etat des traitements annuels des employés du département des affaires étrangères en 1789, dans le rapport de M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[État et compte]pp.448-449
Motion de M. Camus pour que le détail des dépenses soit imprimé à la suite du rapport de M. Lebrun, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]pp.449-450
Motion de M. Camus pour que le détail des dépenses soit imprimé à la suite du rapport de M. Lebrun, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]pp.449-450
Motion de M. Dupont de Nemours sur l'état du clergé et sur les revenus publics, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.450
Motion de M. Dupont de Nemours sur l'état du clergé et sur les revenus publics, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.450
Adoption de la motion de M. Treilhard sur la constitution du clergé, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Décret]p.450
Adoption de la motion de M. Treilhard sur la constitution du clergé, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Décret]p.450
Proclamation des douze membres du comité de liquidation, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.450
Proclamation des douze membres du comité de liquidation, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.450
Demande de M. de Virieu visant à systématiser les séances du soir jusqu'à l'achèvement du travail sur les départements, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.450
Demande de M. de Virieu visant à systématiser les séances du soir jusqu'à l'achèvement du travail sur les départements, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.450
Conclusion de la séance du 6 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.450
Conclusion de la séance du 6 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.450
Lecture du procès-verbal de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.450
Lecture du procès-verbal de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.450
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.450-454
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.450-454
Don patriotique de M. Leleu de La Ville-aux-Bois, au nom de la communauté d'Urcel, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.454
Don patriotique de M. Leleu de La Ville-aux-Bois, au nom de la communauté d'Urcel, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.454
Lecture par M. Cherrier de quatre adresses accompagnées de dons patriotiques, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.454
Lecture par M. Cherrier de quatre adresses accompagnées de dons patriotiques, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.454
Don patriotique de M. Alquier, de la part des officiers et soldats de la troisième compagnie de grenadiers de la garde nationale de La Rochelle, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.454
Don patriotique de M. Alquier, de la part des officiers et soldats de la troisième compagnie de grenadiers de la garde nationale de La Rochelle, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.454
Réponse du président aux jeunes étudiants et à tous les auteurs de dons patriotiques, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Déroulement des séances]pp.454-455
Réponse du président aux jeunes étudiants et à tous les auteurs de dons patriotiques, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Déroulement des séances]pp.454-455
Serment civique du Châtelet de Paris et réponse du président, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Discours des députations ou de citoyens]p.455
Serment civique du Châtelet de Paris et réponse du président, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Discours des députations ou de citoyens]p.455
Lecture d'un billet du garde des sceaux concernant l'établissement d'une cour supérieure provisoire de justice à Rennes, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.455
Lecture d'un billet du garde des sceaux concernant l'établissement d'une cour supérieure provisoire de justice à Rennes, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.455
Projet de décret de M. Le Chapelier sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Projet de décret]p.455
Projet de décret de M. Le Chapelier sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Projet de décret]p.455
Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Discussion]pp.455-456
Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Discussion]pp.455-456
Demande de M. le marquis de Bonnay pour l'impression du mémoire de la Société royale d'agriculture sur l'uniformité des poids et mesures, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.456
Demande de M. le marquis de Bonnay pour l'impression du mémoire de la Société royale d'agriculture sur l'uniformité des poids et mesures, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.456
Décret sur la double nomination d'officiers municipaux à Ris, sur proposition du comité des rapports, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Décret]p.456
Décret sur la double nomination d'officiers municipaux à Ris, sur proposition du comité des rapports, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Décret]p.456
Compte rendu par M. Faydel des troubles du Quercy, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.456
Compte rendu par M. Faydel des troubles du Quercy, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.456
Lettre de M. Le Carpentier de Chailloué relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.456-457
Lettre de M. Le Carpentier de Chailloué relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.456-457
Lettre de M. le vicomte de Mirabeau relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]p.457
Lettre de M. le vicomte de Mirabeau relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]p.457
Lettre de M. le comte de Bouville relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.457-458
Lettre de M. le comte de Bouville relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.457-458
Lettre de M. Bergasse relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.458-460
Lettre de M. Bergasse relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.458-460
Lettre de M. de Machault au sujet du serment civique, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.460-462
Lettre de M. de Machault au sujet du serment civique, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.460-462
Lettre de M. Lindet sur la prestation du serment ordonnée par le décret du 27 novembre 1789, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.462-465
Lettre de M. Lindet sur la prestation du serment ordonnée par le décret du 27 novembre 1789, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.462-465
Infos
Référence bibliographique
6 février 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 440-487.
Langue
Français
Nombre de pages
48
Première page
440
Dernière page
487
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