Décret ordonnant l’insertion au procès-verbal d’un don du citoyen Rousseau, de Nantes, dont la mention a été omise au procès-verbal de la séance du 19 floréal, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret ordonnant l’insertion au procès-verbal d’un don du citoyen Rousseau, de Nantes, dont la mention a été omise au procès-verbal de la séance du 19 floréal, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. p. 717.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
717
Dernière page
717
Typologie documentaire
Décret
Modifié le