Motion de Bréard demandant l'accolade du président pour le citoyen Bataille, âgé de 84 ans et doyen des commissaires envoyés pour l'acceptation de la constitution, lors de la séance du 5 prairial an II (24 mai 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Motion de Bréard demandant l'accolade du président pour le citoyen Bataille, âgé de 84 ans et doyen des commissaires envoyés pour l'acceptation de la constitution, lors de la séance du 5 prairial an II (24 mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794). 1972. p. 603.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
603
Dernière page
603
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le