Renvoi aux comité d'instruction publique et d'aliénation de la pétition du citoyen Los-Rios de Ville-Affranchie, qui se propose de faire l'inventaire des bibliothèques des communautés des moines qui se trouvent dans la commune, en annexe de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)

Renvoi aux comité d'instruction publique et d'aliénation de la pétition du citoyen Los-Rios de Ville-Affranchie, qui se propose de faire l'inventaire des bibliothèques des communautés des moines qui se trouvent dans la commune, en annexe de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. p. 351.