Table des matières
Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif à l'acte de courage du citoyen Rouzaud, laboureur et habitant le hameau des Fermes-d'Aumont (Ariège), lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)[Rapport]pp.338-339
Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif à l'acte de courage du citoyen Rouzaud, laboureur et habitant le hameau des Fermes-d'Aumont (Ariège), lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)[Rapport]pp.338-339
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une gratification au citoyen Rouzaud, laboureur de la commune de Mont-Ferrier, de 3000 livres convertis en une rente viagère de 300 livres à vie, lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)[Décret]p.339
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une gratification au citoyen Rouzaud, laboureur de la commune de Mont-Ferrier, de 3000 livres convertis en une rente viagère de 300 livres à vie, lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)[Décret]p.339
Infos
Référence bibliographique
43. Gratification accordée au Citoyen Ph. Rouzaud.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. pp. 338-339.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
338
Dernière page
339
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bd24a548-148d-493f-a4ed-4de8fe6fcbc8/manifest
Modifié le
