Renvoi au comité des domaines de l'adresse de la société populaire de Riverols (Puy-de-Dôme), qui demande à utiliser une chapelle pour ses séances et à démolir l'église en ruine, lors de la séance du 23 germinal an II (12 avril 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de la société populaire de Riverols (Puy-de-Dôme), qui demande à utiliser une chapelle pour ses séances et à démolir l'église en ruine, lors de la séance du 23 germinal an II (12 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 483.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
483
Dernière page
483
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le