Renvoi au comité d'instruction publique de l'acte de civisme des marins du vaisseau Le Patriote, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)
Renvoi au comité d'instruction publique de l'acte de civisme des marins du vaisseau Le Patriote, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)