Passage à l'ordre du jour, après la motion présenté par Amar, sur la pétition du citoyen Mazuel qui proteste contre son arrestation, en annexe de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)
Passage à l'ordre du jour, après la motion présenté par Amar, sur la pétition du citoyen Mazuel qui proteste contre son arrestation, en annexe de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)