Adresse de la société populaire de Courtenay, qui applaudit la justice de la loi qui donne la liberté aux hommes de couleur et aux mesures prises par les législateurs contre les conjurés, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)

Adresse de la société populaire de Courtenay, qui applaudit la justice de la loi qui donne la liberté aux hommes de couleur et aux mesures prises par les législateurs contre les conjurés, en annexe de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. pp. 432-433.