Table des matières
Adresse des sociétés populaires des sections de la Montagne et de la Raison, séantes aux Andelys, qui félicitent la Convention sur le décret en faveur des hommes de couleur et l'invitent à rester à son poste, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.611
Adresse des sociétés populaires des sections de la Montagne et de la Raison, séantes aux Andelys, qui félicitent la Convention sur le décret en faveur des hommes de couleur et l'invitent à rester à son poste, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.611
Adresse de la société populaire de la commune de Bourg (sur-Gironde) qui envoie l'état des dons patriotiques faits par les citoyens de cette commune et félicite la Convention sur ses travaux, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.623-624
Adresse de la société populaire de la commune de Bourg (sur-Gironde) qui envoie l'état des dons patriotiques faits par les citoyens de cette commune et félicite la Convention sur ses travaux, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.623-624
Lettre des représentants Guezno et Topsent, en mission à Rochefort, qui annoncent l'arrivée dans le port de quatre nouvelles prises, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.626
Lettre des représentants Guezno et Topsent, en mission à Rochefort, qui annoncent l'arrivée dans le port de quatre nouvelles prises, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.626
Décret, motivé par la motion d'Harmand, accordant au citoyen Deschamps, lieutenant au 2e bataillon de la Réunion, la somme de 600 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.627
Décret, motivé par la motion d'Harmand, accordant au citoyen Deschamps, lieutenant au 2e bataillon de la Réunion, la somme de 600 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.627
53. Sections des Lombards, de Bonne-Nouvelle, de Guillaume-Tell, des Champs-Elysées, de la Fraternité, et Société populaires des Sections de Chalier, de Lazowsky, de la rue Mont-Marat, de l’Ami-du-Peuple. Félicitent la Convention de la découverte de la conspiration, et l’assurent de leur dévouementpp.627-631
53. Sections des Lombards, de Bonne-Nouvelle, de Guillaume-Tell, des Champs-Elysées, de la Fraternité, et Société populaires des Sections de Chalier, de Lazowsky, de la rue Mont-Marat, de l’Ami-du-Peuple. Félicitent la Convention de la découverte de la conspiration, et l’assurent de leur dévouementpp.627-631
Admission à la barre des députations des sections des Lombards, de Bonne-Nouvelle, de Guillaume-Tell, des Champs-Elysées, de la Fraternité, et des société populaires des sections de Chalier, de Lazowsky, de la rue Mont-Marat, de l’Ami-du-Peuple, qui félicitent la Convention de la découverte de la conspiration, et l’assurent de leur dévouement, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Déroulement des séances]p.627
Admission à la barre des députations des sections des Lombards, de Bonne-Nouvelle, de Guillaume-Tell, des Champs-Elysées, de la Fraternité, et des société populaires des sections de Chalier, de Lazowsky, de la rue Mont-Marat, de l’Ami-du-Peuple, qui félicitent la Convention de la découverte de la conspiration, et l’assurent de leur dévouement, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Déroulement des séances]p.627
Discours de la députation de la sections des Lombards qui s'indigne du complot et assure la Convention de son dévouement, et réponse du Président, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.627-628
Discours de la députation de la sections des Lombards qui s'indigne du complot et assure la Convention de son dévouement, et réponse du Président, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.627-628
Discours de la députation de la section de Bonne-Nouvelle, qui témoigne de son indignation contre les complots affreux tendant à écrouler la Constitution, et réponse du Président, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.628
Discours de la députation de la section de Bonne-Nouvelle, qui témoigne de son indignation contre les complots affreux tendant à écrouler la Constitution, et réponse du Président, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.628
Discours de la députation de la section de Guillaume-Tell, qui se félicite de la découverte de la conspiration et jure son dévouement à la Convention, et réponse du Président, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.629-630
Discours de la députation de la section de Guillaume-Tell, qui se félicite de la découverte de la conspiration et jure son dévouement à la Convention, et réponse du Président, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.629-630
Don d'une croix de Saint-Louis, remise sur le bureau par le représentant Guillemardet, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.632
Don d'une croix de Saint-Louis, remise sur le bureau par le représentant Guillemardet, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.632
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, suspendant le payement de la pension du citoyen Leclerc-Vrainville, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.633
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, suspendant le payement de la pension du citoyen Leclerc-Vrainville, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.633
Décret, motivé par la motion de Merlin (de Thionville), accordant au citoyen Bourtin la somme de 200 livres et le renvoi de sa pétition au comité de la guerre, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]pp.633-634
Décret, motivé par la motion de Merlin (de Thionville), accordant au citoyen Bourtin la somme de 200 livres et le renvoi de sa pétition au comité de la guerre, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]pp.633-634
Motion d'ordre, présentée par Bourdon (de l'Oise), qui demande que les comités de salut public et de sûreté générale examinent la conduite des autorités constituées de Paris dans les circonstances de la conspiration, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.634
Motion d'ordre, présentée par Bourdon (de l'Oise), qui demande que les comités de salut public et de sûreté générale examinent la conduite des autorités constituées de Paris dans les circonstances de la conspiration, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.634
Décret, motivé par la motion de Bourdon (de l'Oise) ordonnant l'examen de la conduite des autorités constituées de Paris à propos de la récente conjuration, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.635
Décret, motivé par la motion de Bourdon (de l'Oise) ordonnant l'examen de la conduite des autorités constituées de Paris à propos de la récente conjuration, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.635
Décret, présenté par Lozeau au nom des comités d'aliénation, des domaines et des finances, maintenant le salaire aux agents forestiers de Corse qui sont restés fidèles à la République, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.635
Décret, présenté par Lozeau au nom des comités d'aliénation, des domaines et des finances, maintenant le salaire aux agents forestiers de Corse qui sont restés fidèles à la République, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.635
Discours de la députation de la municipalité de Vaugirard, qui vient assurer la Convention son soutien au péril de leur vie et l'invite à rester à son poste, et réponse du Président, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.635-636
Discours de la députation de la municipalité de Vaugirard, qui vient assurer la Convention son soutien au péril de leur vie et l'invite à rester à son poste, et réponse du Président, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.635-636
Décret, motivé par la motion de Guillemardet, renvoyant à la commission des émigrés les réclamations des prévenus d’émigration, et lui enjoignant de présenter un mode de rectification des listes, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.636
Décret, motivé par la motion de Guillemardet, renvoyant à la commission des émigrés les réclamations des prévenus d’émigration, et lui enjoignant de présenter un mode de rectification des listes, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.636
Décret de non lieu à délibérer, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition de la société populaire de Reims en faveur du citoyen Crespin, prévenu d'émigration, et renvoi au comité de sûreté générale, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.636
Décret de non lieu à délibérer, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition de la société populaire de Reims en faveur du citoyen Crespin, prévenu d'émigration, et renvoi au comité de sûreté générale, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.636
Décret de non lieu à délibérer, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à une question du district de Clermont-Oise, concernant une promesse de bail faite par un propriétaire décédé dont le fils est émigré, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]pp.636-637
Décret de non lieu à délibérer, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à une question du district de Clermont-Oise, concernant une promesse de bail faite par un propriétaire décédé dont le fils est émigré, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]pp.636-637
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition des officiers municipaux de la Neuville-en-Hez, district de Clermont-Oise, relative au partage des biens communaux, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.637
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition des officiers municipaux de la Neuville-en-Hez, district de Clermont-Oise, relative au partage des biens communaux, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.637
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur une réclamation du citoyen Froment relative à la saisie et à la vente de ses biens, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.637
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur une réclamation du citoyen Froment relative à la saisie et à la vente de ses biens, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.637
Rapport, présenté par Berlier au nom du comité de législation, concernant l'infraction à la loi du maximum du citoyen Barbillon, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Rapport]p.637
Rapport, présenté par Berlier au nom du comité de législation, concernant l'infraction à la loi du maximum du citoyen Barbillon, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Rapport]p.637
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Berlier au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Barbillon, condamné pour infraction à la loi du maximum, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.637
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Berlier au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Barbillon, condamné pour infraction à la loi du maximum, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.637
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Berlier au nom du comité de liquidation, sur la pétition du citoyen Truffy, qui réclame la succession de son aïeul, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.638
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Berlier au nom du comité de liquidation, sur la pétition du citoyen Truffy, qui réclame la succession de son aïeul, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.638
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur l'instruction contre les citoyens Roussel et Caradet, dit Kerloury, prévenus de fabrication de faux assignats, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.638
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur l'instruction contre les citoyens Roussel et Caradet, dit Kerloury, prévenus de fabrication de faux assignats, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.638
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, déterminant plusieurs nouveaux cas de recours en cassation en matière criminelle, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.638
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, déterminant plusieurs nouveaux cas de recours en cassation en matière criminelle, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.638
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Haudhuy, blessé au siège de Mayence, la somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.638
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Haudhuy, blessé au siège de Mayence, la somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.638
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant aux citoyen Arnoux, Barnerac, Vichy et à la citoyenne Barré, la somme de 700 livres chacun à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.639
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant aux citoyen Arnoux, Barnerac, Vichy et à la citoyenne Barré, la somme de 700 livres chacun à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.639
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Dolonde l'indemnité réclamée pour avoir élevé un enfant abandonné, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.639
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Dolonde l'indemnité réclamée pour avoir élevé un enfant abandonné, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Décret]p.639
Motion présentée par Cambon, au nom du comité des finances, demandant à être entendu le 1er germinal pour faire un rapport sur les rentes viagères, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.640
Motion présentée par Cambon, au nom du comité des finances, demandant à être entendu le 1er germinal pour faire un rapport sur les rentes viagères, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.640
Rapport, présenté par Guillemardet au nom des comités de la guerre, d'instruction publique et de la marine, proposant une liste de 36 officiers pour former une commission de santé, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Rapport]pp.640-641
Rapport, présenté par Guillemardet au nom des comités de la guerre, d'instruction publique et de la marine, proposant une liste de 36 officiers pour former une commission de santé, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Rapport]pp.640-641
État des officiers à proposer pour former la commission de santé, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[État et compte]p.641
État des officiers à proposer pour former la commission de santé, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[État et compte]p.641
Levée de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.642
Levée de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.642
Adresse de la société agricole et républicaine du canton de Villeréal, qui annonce avoir envoyé au ministre de la guerre des effets d'habillement et des dons en assignats et numéraire pour le 1er bataillon de Lot-et-Garonne, en annexe de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.643
Adresse de la société agricole et républicaine du canton de Villeréal, qui annonce avoir envoyé au ministre de la guerre des effets d'habillement et des dons en assignats et numéraire pour le 1er bataillon de Lot-et-Garonne, en annexe de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.643
Lettre du citoyen Bouchotte, ministre de la guerre, qui envoie un extrait du registre du Conseil d'administration du 1er bataillon du Cantal qui témoigne d'un échange de numéraire, en annexe de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Discours et production des ministres]p.643
Lettre du citoyen Bouchotte, ministre de la guerre, qui envoie un extrait du registre du Conseil d'administration du 1er bataillon du Cantal qui témoigne d'un échange de numéraire, en annexe de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Discours et production des ministres]p.643
Lettre du représentant Lacombe-Saint-Michel, en mission en Corse, qui fait part du débarquement anglais repoussé dans le golfe de Saint-Florent, en annexe de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.644
Lettre du représentant Lacombe-Saint-Michel, en mission en Corse, qui fait part du débarquement anglais repoussé dans le golfe de Saint-Florent, en annexe de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.644
Adresse de la société populaire de Vendôme, qui félicite la Convention du décret qui abolit l'esclavage, annonce l'inauguration du Temple de la Raison, l'envoi des dépouilles à la monnaie et des effets d'habillement pour les défenseurs de la patrie, en annexe de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.645
Adresse de la société populaire de Vendôme, qui félicite la Convention du décret qui abolit l'esclavage, annonce l'inauguration du Temple de la Raison, l'envoi des dépouilles à la monnaie et des effets d'habillement pour les défenseurs de la patrie, en annexe de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.645
Infos
Référence bibliographique
Séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 609-648.
Langue
Français
Nombre de pages
40
Première page
609
Dernière page
648
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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