Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la société populaire de la commune de Pont-en-Royans, district de Saint-Marcellin, faisant état de ses nombreux dons patriotiques et demandant un changement de nom, lors de la séance du 1er ventôse an II (19 février 1794)

Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la société populaire de la commune de Pont-en-Royans, district de Saint-Marcellin, faisant état de ses nombreux dons patriotiques et demandant un changement de nom, lors de la séance du 1er ventôse an II (19 février 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 242.