Décret, sur la motion de Génissieu, de remboursement de l'argenterie à l'hôpital de la commune de Grenoble, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794)
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Référence bibliographique
Décret, sur la motion de Génissieu, de remboursement de l'argenterie à l'hôpital de la commune de Grenoble, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 152.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
152
Dernière page
152
Typologie documentaire
Décret
Modifié le