Décret, proposé par Léonard Bourdon, prévoyant des récompenses à tous les arts et renvoyant au comité d'instruction publique de proposer le mode d'exécution, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, proposé par Léonard Bourdon, prévoyant des récompenses à tous les arts et renvoyant au comité d'instruction publique de proposer le mode d'exécution, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 474.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
474
Dernière page
474
Typologie documentaire
Décret
Modifié le