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Discussion sur la suppression de l'article 32 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Discussion sur la suppression de l'article 32 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
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Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790
Assemblée nationale
21 mai 1790
Séance du soir
Suite de la discussion sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris : adoption des art. 14 à 34 du titre IV
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
649
Dernière page
649
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
Modifié le
17 mars 2021 à 12:11