Renvoi au comité de l'examen des marchés de la pétition du citoyen Charpentier fils, négociant à Longjumeau, relative à un marché passé à Chartres pour acheter des bas pour les défenseurs de la patrie, en annexe de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité de l'examen des marchés de la pétition du citoyen Charpentier fils, négociant à Longjumeau, relative à un marché passé à Chartres pour acheter des bas pour les défenseurs de la patrie, en annexe de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 449.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
449
Dernière page
449
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le