Rapport, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, relatif à la pétition appuyée par les sociétés populaires de Sedan et Mouzon et le représentant du peuple près l'armée des Ardennes réclamant la mise en liberté du citoyen Vassant, maire de Sedan, lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Rapport, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, relatif à la pétition appuyée par les sociétés populaires de Sedan et Mouzon et le représentant du peuple près l'armée des Ardennes réclamant la mise en liberté du citoyen Vassant, maire de Sedan, lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 366-367.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
366
Dernière page
367
Typologie documentaire
Rapport
Modifié le