Résumé du rapport fait par Bézard sur la pétition du citoyen Mevolhon, receveur du district de Sisteron, suspendu de ses fonctions par les représentants Fréron et Barras, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
François-Siméon Bézard. Résumé du rapport fait par Bézard sur la pétition du citoyen Mevolhon, receveur du district de Sisteron, suspendu de ses fonctions par les représentants Fréron et Barras, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 522.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
522
Dernière page
522
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
