Renvoi aux comités de salut public et de division de la pétition des sans-culottes de Sainte-Foy (Rhône) qui réclament contre un arrêté du département et demandent de changer le nom de la commune en celui de Bonne-Foy, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi aux comités de salut public et de division de la pétition des sans-culottes de Sainte-Foy (Rhône) qui réclament contre un arrêté du département et demandent de changer le nom de la commune en celui de Bonne-Foy, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 466-467.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
466
Dernière page
467
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le